La classification des véhicules est un sujet de préoccupation pour de nombreuses personnes lors d’un déménagement. Le certificat d’immatriculation ou l’enregistrement doit toujours être correct et contenir toutes les informations nécessaires. Cette section explique les diverses démarches à suivre au moment d’un déménagement.
Déménagement et changement d’adresse
La démarche de changement de domicile reste la même, quelle que soit la plaque d’immatriculation ou le véhicule utilisé. Cela s’applique à tous les véhicules, y compris les motos, les voitures et les caravanes. Vous pouvez consulter le site Web de l’ANTS pour télécharger des informations sur le site en ligne du gouvernement ; vous devez fournir une preuve de résidence pendant au moins six mois ; et vous devez fournir une copie de votre numéro d’immatriculation.
Comment puis-je conserver mon numéro d’immatriculation ?
Les propriétaires doivent faire le démarche après le déménagement. Il existe plusieurs façons de modifier l’adresse du certificat d’enregistrement. En France, il existe deux systèmes d’enregistrement différents : vous passez au système SIV. Afin d’obtenir un certificat d’enregistrement, il est nécessaire de passer au nouveau système. Le changement peut être effectuée directement en ligne et un premier changement se fait gratuitement ; pour un format FNI, le nouveau numéro de TVA doit être modifié au moment de l’immatriculation ; un format FNI correspond à l’ancienne immatriculation et est valable pour les véhicules numérotés avant 2009.
Comment ça marche le certificat provisoire ?
Si votre véhicule est déjà inscrit dans la matriculation nationale, le responsable vous enverra une étiquette à mettre dans votre boîte C3 ; après le quatrième changement de domicile, l’espace sera épuisé. Dans tel cas, vous recevrez une carte temporaire jusqu’à ce qu’une nouvelle soit prête.
Dans le second cas, vous recevrez une carte temporaire jusqu’à ce que la nouvelle carte soit prête. Il est possible de porter cette carte temporaire sur vous pour une période d’un mois. En principe, vous devez attendre 12 jours pour recevoir votre nouvelle carte. Des informations plus détaillées sont disponibles sur le site web du gouvernement.
Nouvelle plaque d’immatriculation
Lorsque vous changez votre plaque d’immatriculation, vous devez également changer votre plaque d’immatriculation. Cela s’applique à tous les véhicules circulant sur la voie publique et les plaques d’immatriculation sont installées depuis l’introduction du SIV en 2009. Si l’adresse du ou des propriétaires du véhicule change, il n’est plus nécessaire de changer la plaque d’immatriculation. Il est toutefois possible de changer la plaque d’immatriculation si le client le souhaite. Veuillez noter que les autocollants ne peuvent pas être utilisés dans votre voiture.
L’approbation de la plaque d’immatriculation est requise. Deux éléments sont nécessaires pour prouver que la plaque d’immatriculation a été approuvée : le numéro TPR figurant sur le filigrane et le numéro TPPR délivré par l’UTAS au fabricant. Les plaques d’immatriculation des véhicules à quatre roues sont disponibles dans des tailles spécifiques et le titulaire doit choisir entre deux types de plaques : en plexiglas ou en aluminium.
L’aluminium présente l’avantage d’être esthétique et recyclable. Ce modèle n’a pas changé depuis 2009 et doit être conservé. La plaque d’immatriculation doit porter le triangle européen, le numéro d’immatriculation et l’identification de la zone.
Dans le cas de voiture loué ou en leasing, vous devez contacter le bailleur et fournir une preuve de livraison. En tant que propriétaire, vous devez vous assurer les démarches que l’adresse figurant sur le document d’enregistrement a été modifiée.
Si vous vous installez dans un Département d’Outre-Mer, vous devez respecter les conditions particulières d’importation de véhicules dans un secteur étranger. Vous devez prouver aux autorités douanières que le véhicule a été acheté en France et mis en service dans le département d’outre-mer.